Calendrier et ordre du jour du conseil et bureau de communauté

Conseil de communauté du 27 juin 2024

Le Conseil de communauté se réunira le jeudi 27 juin 2024 à 20h00 à l’hôtel de communauté à Plabennec.
L’ordre du jour est :

  • Adoption du procès-verbal du conseil du 28 mars 2024
  • Communication des décisions prises par le président
  • Unité mobile de prévention: création d’une entente
  • Amitiés Madagascar Bretagne – subvention au titre de la Loi Oudin Santini au titre de l’année 2024
  • Tarifs service voirie 2024
  • Mise en place d’aides financières aux pratiques agro-écologiques sur des zones d’actions prioritaires
  • Convention d’expérimentation avec la Chambre d’Agriculture de Bretagne – Transmission des exploitations agricoles et optimisation du foncier
  • Modification de l’aide à l’installation en agriculture
  • Bilan de la concertation et arrêt du projet de révision allégée n°5 du PLUi
  • Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation préalable dans le cadre de la déclaration de projet valant mise en compatibilité n°1 du PLUi
  • Approbation de la Modification n°2 du PLUi
  • Décisions modificatives n°1
  • Liquidation du syndicat du SPERNEL
  • Participations 2024
  • Attribution de subventions au titre de l’animation et de la promotion du territoire pour l’année 2024
  • Dispositif Bien Vivre Partout en Bretagne 2023-2025
  • ADEUPA – Renouvellement de la convention triennale
  • Présentation des rapports d’activités 2023
  • Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2023
  • Guide interne de la commande publique
  • Informations diverses

Dates des instances

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